Quelle TVA pour vos projets de pompe à chaleur ?

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tva pompe à chaleur

Pour affronter l’hiver, les technologies modernes nous rendent de grands services. Malheureusement, les couts énergétiques ne cessent d’augmenter et il est judicieux de voir comment diminuer sa facture, notamment avec la TVA réduite pour l’installation d’une pompe à chaleur.

Les pompes à chaleur sont un excellent moyen de chauffer l’eau du sanitaire et votre habitation à moindre cout. Bien tendu, votre facture sera toujours principalement liée à la qualité de votre isolation en premier lieu.

La TVA pour l’installation d’une pompe à chaleur

Pour le cas de la pompe à chaleur, la TVA est de 5,5 % s’il s’agit de travaux de rénovation énergétique. Ils devront donc apporter un vrai gain sur votre bilan. Ce taux est aussi valable pour d’autres travaux du même ordre, comme la pose d’une climatisation réversible.

Vous êtes un peu perdu sur les pompes à chaleurs ? Voyons rapidement le fonctionnement d’une P.A.C.

Comment fonctionne une pompe à chaleur ?

Une pompe à chaleur possède de nombreux avantages directement liés à son principe de fonctionnement.

Elle se compose de deux blocs, qui peuvent être installés séparément ou dans un même caisson selon les cas. Il s’agit de venir puiser de l’air à l’extérieur de votre logement, soit directement dehors soit dans votre vide sanitaire pour gagner quelques degrés.

Cet air va ensuite passer dans un évaporateur, puis dans un compresseur. Cette double action aura pour effet d’augmenter la température de l’air et de pouvoir créer de la chaleur à l’intérieur de votre logement. C’est pour cela que l’on parle de prélever des calories dans l’air extérieur.

Plus l’air est froid, moins la pompe à chaleur sera efficace. À très basse température (les constructeurs parlent de -5 °C à -10 °C), c’est une résistance électrique classique qui chauffera l’air.

tva 5,5% pompe à chaleur

Qui peut bénéficier d’une TVA réduite à 5.5 % ?

La TVA réduite est possible pour tout le monde, à condition de respecter certains critères qui dépendent du matériel et de l’habitation. Non de l’occupant.

Par exemple, on s’interroge souvent sur les plafonds de ressources pour bénéficier de la TVA réduite pour les projets de pompes à chaleur. Ici, il ne s’agit pas réellement d’une aide gouvernementale ou d’une allocation de la Caisse d’allocation familiale (CAF). Il n’existe pas de plafond de revenu pour les réductions de TVA.

Le but originel des TVA réduites est de favoriser les rénovations énergétiques des bâtiments d’habitation. Le parc français reste encore trop peu qualitatif sur le plan énergétique et de grandes améliorations pourraient être effectuées.

La TVA réduite aussi pour les logements secondaires et les travaux obligatoires

Il est intéressant de noter que la TVA réduite est aussi applicable pour un logement secondaire. Si vous changez le chauffage de votre maison de campagne ou si vous voulez poser une climatisation réversible, vous aurez aussi la possibilité d’appliquer la TVA à 5.5 %.

Il y aune subtilité dans l’application de la TVA réduite qiu concerne les travaux dits « indisociables ». Il s’agit des travaux qui sont forcément inclus pour la réalisation de la prestation de base. Par exemple, si vous avez une pompe à chaleur avec un bloc externe, la petite dalle qu’il faudra couler comme support se verra appliquer la même TVA que pour le reste de l’installation.

Le site du gouvernement vous apportera toutes les informations sur ce point ainsi que les nouvelles mesures. Car oui, ça change régulièrement. www.impots.gouv.fr/portail/

Ca veut dire quoi « améliorer le bilan énergétique » ?

Pour simple, c’est diminuer la quantité d’énergie nécessaire pour chauffer l’habitation. Pour cela, il existe plusieurs approches. La plus efficace est d’améliorer l’isolation de son logement. Pour cela, il existe d’autres aides pour vos travaux, comme Maprimerénov’.

Bien choisir son matériel pour avoir une TVA réduite

Ce point sur le gain énergétique à un impact non négligeable. En effet, pour obtenir un vrai avantage du point de vue de la consommation énergétique de votre logement, vous devrez sélectionner un matériel validé par le dispositif du gouvernement.

choisir pompe à chaleur pour tva réduite

Contactez un professionnel pour votre installation. En effet, ils sont les seuls à même d’appliquer une TVA réduite pour vos projets de pompes à chaleur. C’est lui qui vous conseillera des produits en fonction de votre configuration et de votre besoin. Si vous prenez en compte le cout de l’équipement, de la main d’œuvre et des travaux indissociables, les économies réalisées sont faramineuses.

N’achetez pas vous-même votre matériel

Pour être très précis par rapport au point précédent à ce qu’il implique, sachez que vous ne pourrez pas avoir de TVA réduite si vous achetez vous-même votre équipement. Les réductions de TVA ne sont possibles que sur la facture d’un artisan ou un entrepreneur agréé.

Toutefois, ne vous découragez pas. Le montant total économisé en passant par un artisan peut devenir une opération très rentable et dont l’installation n’est pas à votre charge. Dans un autre cas, avec les promotions régulières sur des sites de déstockage, vous pourriez tout de même faire des économies en achetant votre matériel. Ensuite à vous de voir si vous voulez l’installer vous-même ou passer par un professionnel.

Vous devrez faire le calcul et voir ce qui correspond le plus à votre besoin.

Quelle TVA pour les locataires et leurs projets de pompes à chaleur ?

Vous voulez une autre bonne nouvelle ? Les locataires ont aussi le droit à la TVA réduite.

L’application des différentes TVA est régie par le matériel et le gain qu’ils procurent à votre logement, peu importe qu’il vous appartienne ou non, c’est le bilan énergétique du logement qui importe. Pour les gros travaux, vous pouvez tout de même demander une participation au propriétaire, car c’est lui qui détient les murs.

Sachez que l’installation des équipements de votre appartement ou maison en location doit rester à la charge de votre propriétaire. Même avec une bonne TVA pour vos projets de pompes à chaleur, il doit s’en acquitter, idem pour le remplacement des fenêtres ou l’installation d’une nouvelle chaudière à condensation.

Votre logement a-t-il plus de deux ans ?

Le choix du matériel sera crucial, car c’est lui qui vous ouvrira les droits à la TVA réduite. Cependant, avant de vous lancer, gardez à l’esprit certaines choses cruciales.

Par exemple, la TVA à 5.5 % ne s’applique que dans des logements de plus de deux ans. Dans un logement plus récent, la taxe sur la valeur ajoutée resterait à 20 % et pourrait compromettre tout votre projet. Soyez attentif à cette clause et vous pourrez réaliser des économies importantes parfois en repoussant vos travaux de quelques mois.

Pour bénéficier le TVA réduite, faites appels aux équipes de IZI by EDF.

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Publié le 16 Février 2021

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