La liste officielle des véhicules électriques éligibles à la nouvelle version du bonus écologique vient d’être publiée au Journal Officiel. Citroën, Fiat, Opel, Peugeot, Renault, Volkswagen recensent le plus de modèles de voitures électriques. Attention toutefois, cette liste est susceptible d’évoluer dans les prochains mois qui vont suivre ! IZI by EDF vous explique tout de suite pourquoi…
Quelles sont les voitures électriques éligibles au bonus écologique ?
Au total, une cinquantaine de véhicules électriques a été retenue par l’ADEME, avec plusieurs variantes identifiées par un code TVV (type variante version), éligibles au nouveau bonus écologique 2024 :
- Abarth : 500e
- Audi : Q4
- BMW : i4, iX1, iX2
- Citroën : ë-C4, ë-C4 X, ë-Berlingo, SpaceTourer
- Cupra : Born
- DS : DS3
- Fiat : 500e, 600e, Ulysse, Doblo
- Hyundai : Kona
- Jeep : Avenger
- Mercedes : EQA, EQB, EQT
- Mazda : MX-30
- Mini : Mini
- Nissan : Leaf, Townstar
- Opel : Corsa, Astra (berline et break), Mokka, Combo Life, Zafira Life
- Peugeot : 208, 2008, 308, 3008, Rifter, Expert
- Renault : Twingo, Zoé, Mégane, Scénic, Kangoo
- Skoda : Enyaq, Enyaq Coupé
- Smart : Fortwo
- Tesla : Model Y
- Toyota : ProAce City Verso
- Volkswagen : Up, ID.3, ID.4, ID.5, ID.7
- Volvo : C40, XC40.
Pour connaître en détail les modèles ayant obtenu le score environnemental minimal attendu, vous pouvez aussi directement consulter l’arrêté du 14 décembre 2023 publié au Journal Officiel n°0290 du 14 décembre 2023.
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Une liste de véhicules électriques amenée à évoluer dans les prochains mois
D’ici les prochains mois, la liste a de fortes chances d’être modifiée, alimentée par de nouveaux modèles de véhicules. La Citroën ë-C3 annoncée partout dans les médias ne figure curieusement pas dans l’arrêté officiel. Ce n’est peut-être qu’une question de temps…
Tous les modèles dans un premier temps écartés du dispositif pourront faire l’objet d’un nouveau dépôt de dossier examiné par l’ADEME. Les constructeurs sont à ce jour à l’étude des cycles de vie de leurs modèles électriques. La course au bonus est lancée !
Le score environnemental tient compte de l’approvisionnement en matières premières, de la production de la batterie, de l’assemblage du véhicule, ainsi que du transport du véhicule jusqu’au point de vente.
Il est d’autant plus fort probable que certains constructeurs ajustent prochainement leurs prix à la baisse, et proposent des remises. Si le coût d’acquisition n’est pas déterminant dans les montants d’aides (mais bien le score environnemental), il est à noter que certaines des voitures électriques listées dans l’arrêté officiel coûtent plus de 47 000 €. C’est le cas de la BMW i4 ou encore de la Volkswagen ID.7.
Rappelons qu’au-delà de 47 000 € à l’achat, le bonus écologique n’est pas censé être octroyé.
Les constructeurs européens à l’honneur
Vous l’avez sans doute remarqué, les marques de voitures électriques éligibles sont principalement européennes : Peugeot, Citroën et Renault pour la France, mais aussi l’Italien Fiat, les Allemands Audi, BMW, Mercedes et le Tchèque Skoda.
Aucun communiqué officiel ne fait état d’une mesure protectionniste, car ce sont avant tout les critères environnementaux qui rendent – ou non – éligibles les modèles électriques à la prime de l’Etat. Mais il est clair que le calcul du score défavorisera les véhicules électriques fabriqués à des milliers de kilomètres de la France, et fera à l’inverse la part belle aux véhicules électriques produits en Europe.
“Jusqu’à présent, l’Etat ne fixait aucune condition sur les modalités de fabrication des véhicules achetés avec le bonus de l’Etat. Des centaines de millions d’euros d’argent public allaient donc à des véhicules avec une très mauvaise empreinte carbone. Dorénavant, c’est fini.” s’est exprimé Bruno Le Maire, ministre de l’Economie, dans un communiqué du 14 décembre 2023.
Les constructeurs asiatiques : les grands perdants du bonus
C’est sans surprise que de nombreux modèles de voiture chinois ont été écartés, car n’obtenant pas le l’éco-score suffisant. Parmi eux, la MG4 du Chinois MG, et la Dacia Spring produite aussi en Chine, qui figurent dans le top 10 des véhicules électriques les plus vendus en France.
Ce n’est pas tout. Le géant Tesla sort lui aussi perdant de l’opération. Les Models X, S et 3 n’ont pas obtenu l’éco-score minimal exigé et ne sont donc plus éligibles au bonus… Contrairement à la Tesla Model Y, un SUV fabriqué en Allemagne.
Comme prévu, la Mazda MX-30 produite au Japon reste, elle, éligible au bonus. Le calcul du score n’exclut donc pas systématiquement tous les véhicules produits en Asie.
Comment obtenir le bonus écologique 2024 ?
Pour prétendre au bonus, l’acquisition d’une voiture particulière neuve est soumise à plusieurs conditions :
- La voiture électrique doit avoir obtenu l’éco-score minimal, évalué selon toutes les étapes du cycle de vie du véhicule (60 points à minima, sur les 80 au total) ;
- Le véhicule doit peser moins de à 2,4 tonnes ;
- Le véhicule neuf doit être immatriculé en France dans une série définitive et coûter moins de 47 000 € à l’achat.
L’aide peut être soit directement déduite de la facture du véhicule par le concessionnaire, ou du premier loyer dans le cas d’une LLD ou LOA. Autrement, le bonus peut être versé par l’Agence de services et de paiement (ASP) après en avoir fait la demande dans les 6 mois suivant la date de facturation de la voiture.
