Avec la sortie de nouveaux véhicules électriques sur le marché automobile, le bonus écologique devait forcément être révisé… Et c’est chose faite ! Plusieurs arrêtés sont venus compléter la première liste officielle des véhicules électriques éligibles au bonus. Le 17 juillet dernier, de nouveaux modèles ont intégré la liste, ayant atteint le score environnemental minimal exigé par l’Ademe. Le point avec IZI by EDF.
La liste des véhicules électriques éligibles au bonus s’allonge
Après l’arrêté du 14 décembre 2O23 qui dévoilait les premiers véhicules électriques éligibles au bonus, s’en est suivi 4 autres révisions du décret. La liste s’est allongée le 14 mars, le 15 avril, puis le 13 juin et enfin le 15 juillet 2024 (mise en application du dernier décret le 17 juillet).
On vous fait le topo. En l’espace de 7 mois, de nombreuses variantes versions (TVV) ont été ajoutées notamment pour les modèles Fiat 500e, Abarth 500, BMW Serie 4 et Renault Mégane E-Tech.
De nouveaux modèles ont aussi rejoint la liste, comme le Mini Countryman, le Peugeot e-5008, le Citroën ë-C3, l’Opel Grandland et le Ford Explorer CX740. Vous l’aurez remarqué, les citadines légères ne sont plus les seuls véhicules éligibles au bonus. Plusieurs SUV électriques à moins de 47000 € et dont le poids est inférieur à 2,4 tonnes sont dorénavant boostés par l’aide de l’Etat (bonus de 4000 € et pouvant atteindre 7000 € si vous êtes un particulier) !
Le Ford Explorer est assemblé en Allemagne et a ainsi pu ainsi bénéficier d’un score environnemental compatible avec le bonus écologique français.
Voici la liste des modèles éligibles au nouveau bonus (les derniers modèles ajoutés en 2024 sont ici renseignés en gras) :
- Abarth : 500e
- Audi : Q4
- BMW : i4, iX1, iX2, Serie X, Serie 4
- Citroën : ë-C3, ë-C4, ë-C4 X, ë-Berlingo, SpaceTourer
- Cupra : Born
- DS : DS3
- Fiat : 500e, 600e, Ulysse, Doblo
- Ford : CX740
- Hyundai : Kona
- Jeep : Avenger
- Lancia : Ypsilon
- Mercedes : EQA, EQB, EQT
- Mazda : MX-30
- Mini : Mini SE, Mini Countryman
- Moke : EV1
- Nissan : Leaf, Townstar
- Opel : Corsa, Astra (berline et break), Mokka, Combo, Combo-e Life, Zafira Life, Grandland
- Peugeot : 208, 2008, 308, 3008, Rifter, Expert, 5008
- Renault : Twingo, Zoé, Mégane, Scénic, Kangoo
- Skoda : Enyaq, Enyaq Coupé
- Smart : Fortwo
- Tesla : Model Y
- Toyota : ProAce City Verso
- Volkswagen : Up, ID.3, ID.4, ID.5, ID.7
- Volvo : C40, XC40.
Attention, toutes les versions d’un même modèle ne sont pas éligibles au bonus écologique. Pour vous assurer de l’éligibilité de la version, consultez le site de l’Ademe.
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Piqûre de rappel sur les conditions d’éligibilité au bonus écologique pour les particuliers
Le bonus écologique est une aide gouvernementale pour l’achat (ou la location) d’un véhicule propre neuf. L’aide est à date plafonnée à 4 000 € pour la grande majorité des ménages et à 7 000 € pour les ménages aux revenus les plus modestes (revenu fiscal de référence par part inférieur à 15 400 €).
D’autres critères sont à prendre en compte pour prétendre au bonus de l’Etat :
✅ Le véhicule neuf peut être au choix soit acheté, soit loué (avec option d’achat) pour une durée minimum de 2 ans. Pour rappel, les véhicules électriques d’occasion ne sont plus éligibles au bonus.
✅ Le véhicule doit présenter un prix de vente inférieur à 47 000 €.
✅ Le véhicule peut être de type électrique, hydrogène ou combinant les 2 motorisations. Les véhicules hybrides rechargeables ne sont pas éligibles au bonus.
✅ Le véhicule doit peser moins de 2,4 tonnes.
✅ Le véhicule doit avoir obtenu un score environnemental minimal établi par l’Ademe ; un score tenant compte des matériaux utilisés, des émissions de CO2 liées à l’assemblage et des conditions de transport entre le lieu de production et le lieu de distribution du véhicule.
✅ L’acheteur doit être domicilié en France et immatriculer son véhicule (éligible au bonus) en France.
Les entreprises ont-elles droit au bonus écologique en 2024 ?
Non, les personnes morales (entreprises notamment) ne peuvent plus bénéficier du bonus écologique en 2024 pour l’acquisition de voitures électriques particulières neuves, et ce, à partir de la mi-février 2024.
Cependant, le bonus est toujours valable pour l’acquisition de camionnettes neuves (VUL – véhicules utilitaires légers). Le montant de ce bonus est fixé à 3 000 €. Précisons que le bonus n’est plus valable pour les véhicules électriques d’occasion.
Sans bonus, le rythme de conversion des flottes de véhicules thermiques vers des véhicules à faibles émissions (électriques notamment) a vraisemblablement été ralenti.
Rappelons que les sociétés équipées de grandes flottes automobiles ont dorénavant des obligations légales. A compter du 1er janvier 2024, les entreprises de plus de 50 salariés détenant un parc automobile de plus de 100 véhicules (dont le PTAC est inférieur à 3,5 tonnes) doivent avoir renouvelé au moins 20 % de leur parc automobile par des véhicules à faibles émissions). Ce quota sera porté à 40 % en 2027 et à 70 % en 2030.
Les véhicules à faibles émissions désignent les véhicules électriques, les véhicules hybrides rechargeables et les véhicules à hydrogène.
